Mentions légales

A PROPOS DU SITE

DIRECTION DE LA PUBLICATION :
UNDER ART COMMUNICATION
51 Ter rue du bois de Fouilloux
17530 ARVERT
FRANCE
Tél : +33 6 41 76 66 92

STRATÉGIES, CONCEPTION, CRÉATION, PROGRAMMATION
UNDER ART COMMUNICATION
51 Ter rue du bois de Fouilloux
17530 ARVERT
FRANCE
Tél : +33 6 41 76 66 92

HÉBERGEMENT
EVXONLINE : Site internet underart.fr

DROITS D’AUTEURS

UNDER ART COMMUNICATION a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de UNDER ART COMMUNICATION

UNDER ART COMMUNICATION avise les utilisateurs de ce site que les éléments de ce site :

a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : il s’agit notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, etc. ;

b) sont protégés par la législation sur les marques : ce sont les marques des partenaires apparaissant sur le site Cette liste ne peut constituer en aucune manière une limitation des marques dont Under Art Communication et affiliés est propriétaire.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de UNDER ART COMMUNICATION. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, sans l’autorisation écrite préalable de UNDER ART COMMUNICATION, sont interdites, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et/ou de marque, puni de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 euros d’amende.

Crédits photographiques
Photos des produits et des campagnes : TheGEM et  Under Art Communication.

Crédits vidéos

Création d’un lien
Il est possible de créer un lien  vers un site sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois,  UNDER ART COMMUNICATION se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.

Crédits musique et sons
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Dans les autres cas et notamment :
– si vous souhaitez afficher les logos, marques et/ou créations de UNDER ART COMMUNICATION
– si le contenu du site underart.fr doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (frames),
– si l’accès aux pages contenant le lien vers le site underart.fr n’est pas gratuit, vous devez demander l’autorisation expresse de UNDER ART COMMUNICATION à l’adresse figurant au point « Directeur de publication ». Il est précisé que la libre autorisation de faire un lien vers un site n’inclut pas le droit à la reproduction d’une partie du contenu du site underart.fr pour fabriquer ce lien.